Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCI QUALITY
Mr Daniel Mirsa

Numéro de dépôt :
3354540
Date de dépôt :
14/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/04/2015
SCI QUALITY de Daniel Mirsa

Présentation de la marque SCI QUALITY

Déposée le 14 avril 2005 par monsieur Daniel Mirsa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SCI QUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-21 du 27 mai 2005.

Le déposant est monsieur Daniel Mirsa domicilié(e) 32, lotissement Panoramique,97228 SAINTE-LUCE,Martinique - 97228 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Daniel Mirsa domicilié(e) 32, lotissement Panoramique,97228 SAINTE-LUCE,Martinique - 97228 - France.

La marque SCI QUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3354540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCI QUALITY est expirée depuis le 14 avril 2015.

Daniel Mirsa a également déposé les autres marques suivantes : EXECOM , Talent' DOM


Mr Daniel Mirsa - 32, lotissement Panoramique,97228 SAINTE-LUCE,Martinique - 97228 - France


Mr Daniel Mirsa - 32, lotissement Panoramique,97228 SAINTE-LUCE,Martinique - 97228 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-38

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale. Affaires immobilières, estimations immobilières, gérance de biens immobiliers. Location de garages ou de places de stationnement.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.